Chaque entreprise repose sur des idees. Nous les rendons inattaquables.
Droit des affaires et propriété intellectuelle au service des entreprises qui opèrent entre la France et les États-Unis.
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À chaque étape de vie d'une entreprise, la valeur ajoutée se redessine.
Nous appelons valeur ajoutée le créateur, l’inventeur, le dessinateur/ designer, l’architecte, l’ingénieur, le vendeur, l’artiste, le producteur et toute personne qui participe à la valorisation de l’entreprise.
Lancer
Création d'entité.
Choisir votre structure fixe le fonctionnement de l’entreprise, la création de valeur et sa répartition.
Protéger
Diagnostic IP.
Protéger vos actifs stratégiques, gérer vos contrats commerciaux, assurer votre conformité
Structurer
Refonte du cadre.
Structurer la cap table, gérer les levées de fonds et la gouvernance pour concentrer vos efforts de valorisation de votre société
Valoriser
Conduite de transactions.
Dégager une valeur ajoutée unique sur le marché est le levier qui permet de convaincre les investisseurs et les acquéreurs. Sa solidité change la négociation
Investir en France
Vous regardez la France depuis l'étranger. Nous sommes votre point d'entrée juridique.
Romain Waïss-Moreau.
Propriété intellectuelle et droit des sociétés
Romain Waïss-Moreau a exercé pendant 13 années dans des cabinets de premier plan avant de lancer son propre cabinet. Il intervient à l'intersection du droit des affaires et de la propriété intellectuelle, pour des fondateurs, des dirigeants et des investisseurs dont les opérations se déploient entre la France et les États-Unis.
- La propriété intellectuelle n’est pas qu’une matière de spécialiste, c’est aussi un sujet de gouvernance.
Elle détermine la valeur d'une entreprise plus durablement que la plupart de ses autres actifs. Elle mérite la même attention qu'un pacte d'associés ou qu'un plan de financement.
- Une pratique IP française qui ignore le marché américain donne aujourd'hui des conseils incomplets.
Les deux juridictions s'éclairent l'une l'autre. La solidité d'un portefeuille IP se mesure de moins en moins sur une seule rive.
- Le rôle de l'avocat est de rendre les arbitrages explicites avant qu'ils ne soient signés.
Le droit des affaires n'a aucun intérêt à rester illisible pour ceux qu'il sert. Un dirigeant qui décide en connaissance prend de meilleures décisions qu'un dirigeant qui s'en remet.
La propriété intellectuelle ne se subit pas, elle se commande.
Dans la plupart des entreprises, la propriété intellectuelle est traitée comme une charge administrative. Nous la traitons comme le cœur de l’entreprise.
À la création.
Identifier, protéger et répartir les droits scelle les équilibres de pouvoir et engage le processus de valorisation. Ce qui n'est pas écrit à ce stade se renégocie ensuite au prix fort.
En développement.
Chaque contrat, chaque recrutement, chaque partenariat redessine le périmètre IP. Faute de cadrage, la croissance fragilise précisément ce qu'elle est censée bâtir.
À la valorisation.
Dans une opération de M&A la qualité du portefeuille IP se traduit directement dans la négociation.
Une approche structurée, calibrée sur vos enjeux.
Quel que soit son volume, l'intervention suit la même progression. Aucun acte n'est engagé tant que le périmètre n'est pas arrêté.
Un premier échange approfondi pour cerner votre situation, vos actifs et vos objectifs. Pas un appel commercial — une vraie conversation de fond. Premier entretien offert, 30 minutes, FR ou EN.
Un diagnostic documenté avec des recommandations hiérarchisées : ce qui est urgent, ce qui est stratégique, ce qui peut attendre. Devis ou cadrage écrit avant tout démarrage.
Mise en œuvre, rédaction, dépôt, négociation. Un interlocuteur unique, en France comme aux États-Unis. Point d'avancement régulier, livrable final propre.
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Opérations récentes.
Levées de fonds, structurations corporate, acquisitions d'actifs IP. Parcourez les interventions récemment conduites, organisées par catégorie d'opération.
Notes et perspectives.
Analyses courtes sur la propriété intellectuelle, le droit des sociétés et la pratique transatlantique. Pour les dirigeants qui veulent comprendre les arbitrages avant de les trancher.
Un périmètre IP se diagnostique en trente minutes de conversation.
Vous exposez votre situation. Nous identifions ce qui structure votre périmètre, ce qui le fragilise, et ce qui appelle une décision avant les autres.
